Services Coop de France

Solutions pour accélérer les performances des coopératives agricoles

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Solutions pour accélérer les performances des coopératives agricoles

Maîtrise des risques de TMD

Les marchandises dangereuses dans les coopératives agricoles

Les Marchandises Dangereuses (MD) sont présentes dans de nombreuses filières agricoles (engrais, phyto, gaz, fuel, produits lessiviels, alcools…).

Dans le cadre de leur activité, les coopératives agricoles déchargent, chargent et/ou transportent des marchandises dangereuses. Il s’agit de marchandises nécessaires au développement des cultures (engrais, phytos), ou de produits entrant dans le process de fabrication (par exemple des prémix pour la nutrition animale, des produits acides de nettoyage pour les laiteries), ou de produits chimiques pour le traitement des semences.

Ces produits présentent différents dangers et exposent à plusieurs risques : ils sont classés inflammables, toxiques, dangereux pour l’environnement…

Des conseillers à la sécurité au service des coopératives agricoles

Désignation du Conseiller à la Sécurité

Les matières dangereuses ne se valent pas toutes et certaines font l’objet de dérogations prévues par la réglementation internationale, complétée par une réglementation française.
S’il s’agit souvent d’engrais et de produits phyto, ce sont leur quantité transportée, leurs conditions de transport en commun (big-bag d’engrais et colis de produits phyto), d’emballage, d’étiquetage (régime « LQ », classe 9) qui posent souvent des difficultés d’application.

De nombreuses questions se posent alors :

  • Dans quelle(s) situation(s) ma coopérative est assujettie à la réglementation des marchandises dangereuses ?
  • Des exemptions sont-elles prévues pour le transport d’engrais ?
  • Quel étiquetage s’impose quand mes différents produits phyto sont emballés dans un même carton ?

 Qu’il soit interne ou externe à la coopérative agricole, le Conseiller à la Sécurité pour le Transport de Marchandises Dangereuses (CSTMD) doit être à même de répondre à ces questions.

Toute coopérative concernée par le Transport de Marchandises dangereuses (TMD) doit désigner un CSTMD chargé d’aider à la prévention des risques pour les personnes, les biens ou l’environnement, inhérents au TMD et aux opérations associées d’emballage, chargement, remplissage, déchargement.

Services Coop de France compte 5 CSTMD intervenant auprès de coopératives (d’approvisionnement, de traitement de semences, de transformation de lait…), de négoces agricoles, de transporteurs, répond à vos interrogations et vous propose des bonnes pratiques adaptées aux coopératives visant le TMD par route ou par chemin de fer : audit préalable, rédaction du rapport annuel, formation du personnel, établissement de consignes et procédures.

Rédaction du rapport annuel

Les tâches du CSTMD consistent à examiner le respect des prescriptions réglementaires liées au TMD, conseiller l’entreprise, et assurer la rédaction d’un rapport annuel d’activités.

Par ailleurs, il est souvent nécessaire de procéder à un audit préalable sur un ou plusieurs sites d’une coopérative afin de définir si elle est visée par le TMD, et, le cas échéant, de mettre en œuvre des moyens relativement simples pour se situer en dessous des seuils réglementaires nécessitant un conseiller à la sécurité.

Mot de l'expert

"Consultante en Transport, Services Coop de France Consultante formatrice en transport et logistique, Kristell accompagne les coopératives agricoles depuis plus de 10 ans sur les questions technique et juridiques liées au transport. En matière de logistique, elle audite les systèmes et favorise l'optimisation des flux."