Services Coop de France

Solutions pour accélérer les performances des coopératives agricoles

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Solutions pour accélérer les performances des coopératives agricoles

Maîtrise des risques industriels et environnementaux

Maîtrise des risques dans un silo (Stockage de céréales, engrais, phyto, usine d’aliments et de déshydratation).

Les coopératives agricoles sont exposées aux risques industriels du fait des produits et des activités qu’elles mettent en œuvre. Stockage de céréales en silo, stockage d’engrais à base de nitrate d’ammonium, stockage de produits phytopharmaceutiques constituent autant d’exemples qui justifient l’existence de réglementations et la mise en place de mesures de maîtrise des risques spécifiques.

Les sites agricoles peuvent ainsi exploiter une ou plusieurs Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), en fonction de la nature et des quantités des produits et activités mis en jeu.

Parmi les rubriques les plus rencontrées sur site, on peut citer :

  • 2160 : Stockage de céréales en silo
  • 2175 : Stockage d’engrais liquides
  • 2260 : Usine de fabrication d’aliments pour animaux ;
  • 2910 : Séchage des céréales (installations de combustion) ;
  • 4402/4702/4705 : Stockage d’engrais solides ;
  • 4510/4511/4110/4310 etc. : Stockage de produits phytopharmaceutiques ;
  • 1510 : Stockage de matière combustibles (entrepôt).

De nombreuses activités annexes (déchets, stockage de GPL, distribution d’essence, fertilisants, etc.) peuvent elles-aussi être classées ICPE.

En fonction du régime de classement des ICPE présentes sur un site (déclaration, enregistrement, autorisation ou Seveso), des démarches réglementaires doivent être mises en œuvre. Fort de son expérience dans le milieu agricole, Services Coop de France vous assiste depuis le classement de votre site jusqu’à la réalisation des études environnementales adaptées à vos problématiques.

Dossiers ICPE pour les coopératives agricoles : Une expertise reconnue.

Réaliser des dossiers réglementaires pour les coopératives agricoles

Au service des coopératives agricoles depuis plus de 15 ans, Services Coop de France vous accompagne dans la réalisation de vos études relatives à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) :

  • Dossiers d’autorisation,
  • Dossiers d’enregistrement,
  • Dossiers de déclaration,
  • Etudes de dangers,
  • Porter-à-connaissance,
  • Dossier de notification,
  • Audit de conformité,
  • Plan d’opération interne,
  • Etude bruit,

Nos équipes vous aident à anticiper et à mieux appréhender les évolutions réglementaires et techniques relatives à vos activités.

Notre expertise du milieu agricole nous permet de vous proposer les solutions les plus adaptées à vos installations afin d’assurer une pleine maîtrise de vos risques.

Simuler des scénarii d’accident dans un silo

La modélisation des risques accidentels est une étape indispensable dans la réalisation de vos études de dangers. Elle permet d’étudier les effets dangereux d’un scénario accidentel pouvant survenir sur votre site.

Les consultants de Services Coop de France utilisent des logiciels de modélisation adaptés et reconnus, afin d’étudier les effets de ces accidents :

  • Effets de surpression suite à une explosion de poussière en silo en tenant compte des évents et du découplage. Les logiciels internes utilisés par nos consultants sont basés sur des méthodes de calculs éprouvées et validées par l’Administration.
  • Effets thermiques suite à un incendie d’un entrepôt de stockage, ou dans une installation de séchage de céréales. Nos consultants utilisent le logiciel Flumilog, qui permet de prendre en compte les paramètres prépondérants dans la construction des entrepôts (murs coupe-feu, fumidômes…) afin de représenter au mieux la réalité.
  • Effets toxiques suite à une dispersion de fumées ou de gaz, par exemple dans le cas d’une décomposition de certains types d’engrais (4702 type I, II, III ou IV). Nos experts vous proposent des simulations à l’aide du logiciel PHAST, dédié à la simulation de dispersions accidentelles dans l’air.

Diagnostic de pollution des sols d’un silo (Stockage de céréales, engrais, phyto, usine d’aliments, déshydratation) : un sujet important.

Un diagnostic de pollution des sols peut être réalisé sur votre silo afin de définir l’état de pollution du sol à un instant donné. Cette expertise peut également vous permettre de valoriser au mieux votre terrain. Dans certains cas, ce diagnostic de pollution des sols constitue une obligation réglementaire.

Anticiper une cessation d’activité d’un silo (Stockage de céréales, engrais, phyto, usine d’aliments, déshydratation).

Dans le cas d’une cessation d’activité, l’exploitant est dans l’obligation de remettre en état le site de l’installation concernée (Stockage de céréales, engrais, phyto, usine d’aliments, déshydratation) tel qu’il ne s’y manifeste aucun des dangers ou inconvénients mentionnés par le code de l’environnement.

Un diagnostic de pollution des sols est alors indispensable, et doit vous permettre de garantir la compatibilité de votre site avec l’usage futur envisagé.

Respecter la directive IED pour les usines d’aliments.

Les usines de fabrication d’aliments, répondant à la rubrique 3642 de la nomenclature des ICPE, sont directement concernées par la directive IED.

Dans le cadre de cette réglementation relative aux émissions industrielles applicable à certaines activités (production de plus de 300 tonnes par jour de matières animales ou végétales) considérées comme « potentiellement polluantes », un rapport de base doit être établi avant la mise en service des installations.

Ce dernier doit permettre, dans la mesure du possible, une comparaison quantitative entre l’état de l’usine d’aliments tel qu’il est décrit dans ce rapport de base et l’état de l’usine d’aliments lors de la cessation définitive des activités. L’objectif visant à établir une éventuelle augmentation notable de la pollution du sol ou des eaux souterraines.

Mot de l'expert

"Consultant Environnement et Risques pour Services Coop de France, je réalise des dossiers réglementaires relatifs à la gestion des risques et à l’impact environnemental pour les coopératives agricoles. J’anime également des formations techniques auprès des agents et responsables de silos sur les risques explosion de poussières, phyto et engrais."